BINET Gérard, Domaine du Grand Pin, no 47, 83120 SAINTE MAXIME.
Numéro de dépôt :
1201905
Date de dépôt :
25/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1992
Présentation de la marque B L A A R T
Déposée le 25 mars 1982 par BINET Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « B L A A R T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BINET Gérard, Domaine du Grand Pin, no 47, 83120 SAINTE MAXIME. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - Cabinet HAUTIER. - France.
La marque B L A A R T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B L A A R T est expirée depuis le 25 mars 1992.
BINET Gérard a également déposé les autres marques suivantes : GINE , GINE BARDET , GINE , ATRUS
BINET Gérard, Domaine du Grand Pin, no 47, 83120 SAINTE MAXIME. - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - Cabinet HAUTIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36
écussons en métal, émaillé ou non;en céramique, émaillée ou non, en pierre sculptée ou imitation pierre; en tissu, uni ou imprimé.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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